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Mairie d'Esbarres
Consulter les compte-rendus des Conseils Municipaux
Attention, la compétence scolaire est assurée par le SIVOS Charrey-Esbarres-Magny !
Arrêtés du Maire:
Communauté de Communes Rives de Saône
Rendez-vous sur le site de la Communauté de Communes Rives de Sâone pour consulter :
- Les comptes rendus de Conseil Communautaire
- Les rapports d'activité le la Communauté de Communes
- Les rapports annuels du service de collecte des ordures ménagères
- Les rapports annuels du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Service de l'eau de Seurre 2018 (RPQS)
Préfecture de Région et de la Côte d'Or
Circulaires et arrêtés préfectoraux:
- Alcoolisation des jeunes
- Agence de bassin Rhône-Méditerranée: courrier du préfet coordonnateur
- Information des acquéreurs et locataires d'un bien immobilier dans une zone PPR
- Arrêté préfectoral 192: élevage/animaux
- Réglement départemental SDIS 21
- Lutte contre l'ambroisie: arrêté préfectoral du 18 Juillet 2018
- Coronavirus 1 : 14 mars 2020
- Coronavirus 2 : 15 mars 2020
SERVICES de L'ETAT en CÔTE d'OR
Conseil Départemental de Côte d'or
Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté
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