Commissions et Délégations Municipales

Le Conseil Municipal

FONCTIONNEMENT

Il est composé de quinze membres élus pour six ans. Les quinze membres élisent le Maire et ses adjoints et désignent les délégués de la Commune aux différentes instances intercommunales ou syndicales. Il met en place les commissions municipales.

- Réunion du Conseil Municipal au moins une fois par trimestre.

- Réunion hebdomadaire du Maire et des Adjoints.

- Quinze conseillers municipaux participent aux travaux des commissions communales : étude de dossiers, propositions soumises ensuite au vote du conseil municipal.

 

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Les Commissions

COMMISSION DES TRAVAUX

Lionel BANDI Adjoint délégué, Stéphanie MEVOLHON, Patrick JACQUET, Frédéric LHUILLIER, Thierry MACAIRE.

COMMISSION DE L'URBANISME

Patrick JACQUET Adjoint délégué, Cécile AMIOT, Myriam MOREAU, Lionel BANDI, Jean-Claude GUENEAU.

COMMISSION DES AFFAIRES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENT

Patrick JACQUET Adjoint délégué, Myriam MOREAU, Lionel BANDI, Jean-Claude GUENEAU.

COMMISSION DE GESTION DE LA ZONE DE DÉTENTE

Lionel BANDI Adjoint délégué, Stéphanie GAY, Myriam MOREAU, Jean-Claude GUENEAU, Frédéric LHUILLIER, Thierry MACAIRE, Patrick JACQUET.

COMMISSION DES FÊTES ET MANIFESTATIONS

Patrick JACQUET , Virginie BEGIN, Stéphanie GAY, Nathalie GUENEAU, Myriam MOREAU, Stéphanie MEVOLHON, Lionel BANDI, Frédéric LHUILLIER.

COMMISSION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Corinne SIRUGUE Adjointe déléguée, Cécile AMIOT, Emilie CLERCELET, Myriam MOREAU, Stéphanie MEVOLHON, Jean-Claude GUENEAU, Patrick JACQUET, Frédéric LHUILLIER.

COMMISSION AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

Corinne SIRUGUE Adjointe déléguée, Cécile AMIOT, Virginie BEGIN, Stéphanie GAY, Stéphanie MEVOLHON, Lionel BANDI, Jean-Claude GUENEAU, Thierry MACAIRE.

COMMISSION DES RESSOURCES HUMAINES

Corinne SIRUGUE Adjointe déléguée, Virginie BEGIN, Myriam MOREAU, Stéphanie MEVOLHON, Patrick JACQUET.

COMMISSION DES FINANCES

Stéphanie MEVOLHON Maire, Cécile AMIOT, Corinne SIRUGUE, Lionel BANDI, Jean-Claude GUENEAU, Patrick JACQUET.

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Corinne SIRUGUE Adjointe déléguée, Virginie BEGIN, Lionel BANDI.

COMMISSION GESTION DU CIMETIÈRE

Lionel BANDI Adjoint délégué,Stéphanie GAY, Corinne SIRUGUE, Patrick JACQUET.

CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES

Alban JOURDHIER.

COMMISSION DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE AGRICOLE ET BAUX RURAUX

en cours de constitution

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

en cours de constitution

 

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Les Délégations

Elles sont accordées, par vote, aux membres du conseil pour représenter notre commune dans différentes instances cantonales, départementales, régionales.

Liste des organismes et des délégués :

 

Communauté de Communes "RIVES de SAÔNE"

Corinne SIRUGUE déléguée titulaire, élue Vice Présidente de la Communauté de Communes "Rives de Saône" en charge des politiques éducatives et sociales de l'Enfance Jeunesse et des familles.

Lionel BANDI délégué suppléant.

Pour la C.L.E.T.C ( Transfert de charges) : Lionel BANDI.

 

S.I.V.O.S * CHARREY-ESBARRES-MAGNY

Titulaires: Emilie CLERCELET, Stéphanie MEVOLHON, Patrick JACQUET.

Suppléants: Myriam MOREAU, Lionel BANDI, Frédéric LHUILLIER.

*Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

 

Syndicat du Bassin de la Vouge (S.B.V)

Patrick JACQUET

 

S.I.C.E.C.O*

Patrick JACQUET délégué titulaire, Alban JOURDHIER suppléant.

* Syndicat intercommunal des communes électrifiées de Côte d'Or

 

Syndicat des Eaux " Seurre - Val de Saône"

Patrick JACQUET, Thierry MACAIRE délégués titulaires, Frédéric LHUILLIER suppléant.

 

TERRITOIRES NUMÉRIQUES

Corinne SIRUGUE, Frédéric LHUILLIER.

 

CORRESPONDANT DÉFENSE

Thierry MACAIRE

 

SOUVENIR FRANÇAIS

Thierry MACAIRE

 

DÉLÉGUÉ PROTECTION DES DONNÉES (R.G.P.D)

Jean-Claude GUENEAU

 

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Les Ressources Humaines Communales

Elles sont composées du personnel municipal titulaire, stagiaire, contractuel et vacataire.

• Secrétariat de Mairie : Mmes Solène CHAFFOTTE et Stéphanie THOMASSOT
• Agent technique d'entretien titulaire : M. Dominique DESFÊTES
• Contrat de trois ans, à partir de 2020, agent d'accueil et d'entretien : Brigitte GUICHARD
• Agent spécialisé des écoles maternelles : Stéphanie GEOFFROY ( S.I.V.O.S)
• Agent de service : Brigitte GUICHARD (S.I.V.O.S )
• Agents saisonniers de la zone de détente : les agents municipaux d'entretien.

 

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Délégations données aux Adjoints

Elles sont attribuées par le Maire. Voir paragraphe Commissions municipales.

• Premier adjoint : Patrick JACQUET
• Deuxième adjoint : Corinne SIRUGUE
• Troisième adjoint : Lionel BANDI ​